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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT
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MINOLVIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINOLVIT
Société Anonyme: Agence ARFACT

Numéro de dépôt :
1423350
Date de dépôt :
06/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1996

Présentation de la marque MINOLVIT

Déposée le 6 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINOLVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Agence ARFACT domicilié(e) 20, rue Henri Régnault, 75014 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles de Varine - France.

La marque MINOLVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINOLVIT est expirée depuis le 6 juin 1996.

Agence ARFACT a également déposé les autres marques suivantes : FRAISCOQUET , APPRO , MIREJOLI


Société Anonyme: Agence ARFACT - 20, rue Henri Régnault, 75014 PARIS. - France


M. Charles de Varine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.